1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet kyudoetoile.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site : Association Kyudo Etoile / 25 RUE LANTIEZ 75017 PARIS / Siret 90836140500016 / APE 93.12Z.
Directeur de la publication : Garance Pautot.
Hébergeur : ce site est hébergé par OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. Cet hébergeur détient à ce jour les informations personnelles concernant l’auteur de ce site.
Création du site internet et webmaster : Aliénor Arnoux / Studio Itzamna.
Photos : les copyright des photos présentes sur le site kyudoetoile.org sont signalés dans les articles ou légendes des images, lorsqu’elles proviennent d’un professionnel avec son accord.
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
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3 – Limitations de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
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L’Association Kyudo Etoile ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site kyudoetoile.org. L’Association Kyudo Etoile décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur kyudoetoile.org.
L’Association Kyudo Etoile s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 – Protection des données
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Les seules données utilisées sont celles transmises par les visiteurs lors de l’envoi du formulaire de contact présent sur ce site. La validation du formulaire de contact entraine l’envoi d’un email vers une adresse email de l’Association Kyudo Etoile.
Les données ainsi envoyées sont le nom, l’adresse email, l’objet de la demande et le message.
Ces données ne sont et ne seront divulguées à un tiers et n’ont comme utilité que la prise de contact entre l’Association Kyudo Etoile et les visiteurs ayant laissé leurs coordonnées. Ces données apparaissent sous forme d’emails stockés sur le serveur de messagerie de l’Association Kyudo Etoile. Chaque personne ayant envoyé ses informations de contact à l’Association Kyudo Etoile peut à tout moment demander à la compagnie de lui fournir les informations détenues, et en demander la suppression par courrier.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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